Edito
Aujourd’hui, le droit d’auteur est en perpétuelle fluctuation en fonction des évolutions des technologies et de la jurisprudence qui se développe. Notre activité de plein air n’échappe pas à la tendance comme, par exemple, pour la création, l’utilisation et la diffusion des topographies. Quelles en sont les règles ? Quel est le cadre juridique ?
À qui appartiennent réellement les données, le dessin, le support ? Comment exploiter les informations sans léser ?
Comment identifier l’auteur ? Les auteurs ?
C’est l’une des principales difficultés rencontrées pour la personne qui veut exploiter une topographie (une œuvre). Actuellement une carte souterraine appartient exclusivement à son dessinateur ! Exit les topographes du sous-sol qui ont passé des heures et des jours à noter les distances et autres observations sur la cavité explorée. Il faut le savoir, les données brutes ne sont pas le produit d’une activité créatrice et sont donc par conséquences libres ! Mais en même temps la mise en forme d’une information brute peut donner naissance à une propriété intellectuelle ! Mais alors qu’est ce qu’une œuvre si ce n’est une forme d’expression originale ?
Dans une topographie, ce ne sont pas les informations communiquées qui sont protégées mais leur écriture, leur présentation, leur réalisation. À côté de ce droit de la personnalité, il existe un droit dit patrimonial qui consiste à autoriser (ou à interdire, c’est selon) les reproductions par tous les moyens ou tous les procédés. Les sites web entre autre, n’échappent pas, bien évidemment, à la règle. Enfin, il y a aussi le droit moral qui nous distingue des autres pays où prévaut la seule protection du copyright.
C’est le droit à la paternité de la topographie : le nom de l’auteur sera toujours associé à son œuvre. C’est un droit perpétuel et inaliénable. L’ensemble est régi dans le « code de la Propriété intellectuelle ». La réflexion est lancée, elle est en court… Elle ne doit certainement pas nous freiner dans nos projets de recherche et de diffusion spéléologique.
Serge Caillault
Sommaire
| NEWS Chronique | ||
| Page 4 | Ardèche : la Fontaine de Boissin | François Tourtelier |
| Page 4 | Haute-Savoie : nouvelle entrée à la Diau | Robert Jeant |
| Page 4 | Espagne : traversée interdite | Info web |
| Page 5 | Patagonie : les Polonais sur Madre de Dios | Andrzej Ciszewski |
| Page 5 | Topographie : Toporopot pour tous…Infos complémentaires… | Jean-Pierre Cassou |
| Page 5 | Bouquin : Chroniques souterraines | Lucien Gratté |
| Page 6 | Croatie : pour un troisième –1 000 m | Expédition Crikena 2003 |
| PREMIÈRE Chronique | ||
| Page 8 | Vercors : –875 m pour l’Antre des Damnés | Pierre Molina |
| Page 9 | Vercors : Nouveau –300 à la Combe Oursière | E. Gondras |
| ACTU Chronique | ||
| Page 10 | Au revoir… et merci ! | Georges Marbach |
| Page 13 | Entre mythe et détritus ! | Barnabé Fourgous |
| TGT : LA GROTTE DE DÉCAMAGNE (GARD) | ||
| Page 15 | Histoire de son exploration | Jean-Louis Galéra & Michel Wienin |
| Page 17 | Le réseau pas à pas | Jean-Louis Galéra & Michel Wienin |
| Page 19 | L’ours y était… | Jean-Louis Galéra |
| Page 20 | Plongée Belge sous les garrigues | Frank Vasseur |
| Page 22 | Aperçu géologique du Gardon | Michel Wienin |
| Page 24 | Fonctionnement ancien et formation | Michel Wienin |
| CONCOURS PHOTO PERMANENT | ||
| Page 25 | photo Tindoul de la Vayssière, Aveyron. | Jean-Philippe Aubert |
| PORTRAIT Chronique | ||
| Page 26 | Marcel Meyssonnier : la mémoire fédérale… | Alain Doucé |
| RECIT Chronique | ||
| Page 28 | Bornéo : une spéléo très « vivante » ! | Serge Caillault |
| CANYON Chronique | ||
| Page 30 | Massif des Écrins : le ruisseau du Pichoud | Rémy Vuillo |
